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Document provisoire. ZoneBac n'est pas encore immatriculé — les champs marqués [À COMPLÉTER] ci-dessous doivent être renseignés avec l'identité réelle de la société dès son immatriculation, et l'ensemble de ce document doit être relu par un professionnel du droit avant toute mise en production — d'autant plus que ZoneBac traite des données d'élèves mineurs.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 16 septembre 2026

1. Responsable du traitement

[À COMPLÉTER — dénomination sociale et adresse, voir mentions légales]. Contact vie privée : [À COMPLÉTER — email dédié ou DPO].

2. Public mineur

ZoneBac s'adresse majoritairement à des élèves mineurs. À la date de rédaction, la création d'un compte élève se fait sans étape de recueil du consentement d'un titulaire de l'autorité parentale. [À COMPLÉTER — ce point doit être traité avant toute mise en production réelle, en lien avec un professionnel du droit ; voir aussi les CGU].

3. Données collectées

  • Données de compte : email, nom d'utilisateur, mot de passe (haché, jamais stocké en clair), rôle (élève/parent), spécialités choisies.
  • Données pédagogiques : réponses aux exercices, dessins soumis, progression et niveau de maîtrise par notion, historique de sessions d'entraînement.
  • Données de facturation : les données de carte bancaire ne transitent jamais par ZoneBac — elles sont traitées directement par Stripe.
  • Données techniques : cookies strictement fonctionnels (session de connexion), préférences d'affichage stockées localement dans le navigateur (thème, direction visuelle).

ZoneBac n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers à la date de rédaction.

4. Destinataires des données — sous-traitants

Certaines données sont partagées avec les prestataires suivants, dans la stricte mesure nécessaire au fonctionnement du service :

  • Stripe (paiement) — données de facturation et de paiement.
  • OpenAI, DeepSeek, Google (Gemini) (génération de contenu pédagogique, correction assistée par IA) — réponses de l'élève soumises pour correction, contenu des exercices.
  • Google (connexion via Google OAuth, si utilisée) — identifiant de compte Google.
  • Resend (envoi d'emails transactionnels — vérification de compte, notifications).

Aucune donnée n'est vendue à un tiers. [À COMPLÉTER — nom de l'hébergeur des serveurs, non choisi à ce stade].

5. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant toute la durée d'utilisation du compte, puis [À COMPLÉTER — durée précise après suppression du compte ou dernière connexion, à définir].

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données. Pour un compte mineur, ces droits peuvent être exercés par le titulaire de l'autorité parentale. Pour les exercer : [À COMPLÉTER — email de contact dédié]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

7. Sécurité

Les mots de passe sont hachés (jamais stockés en clair). L'accès aux fonctionnalités d'administration est réservé aux comptes habilités et journalisé.

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Le système d'intelligence d'apprentissage adaptatif pour le Baccalauréat Français. Optimisation bayésienne et répétition espacée.

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